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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAF HELICOPTERES à Directoire
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PROVENCE AERO SERVICE (P.A.S.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCE AERO SERVICE (P.A.S.)
SAF HELICOPTERES SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3504892
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017
PROVENCE AERO SERVICE (P.A.S.) de SAF HELICOPTERES à Directoire

Présentation de la marque PROVENCE AERO SERVICE (P.A.S.)

Déposée le 4 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SAF HELICOPTERES à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE AERO SERVICE (P.A.S.) »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAF HELICOPTERES à Directoire domicilié(e) Aérodrome d'Albertville/Tournon, BP 20060,73202 ALBERTVILLE CEDEX - 73202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 759 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAF HELICOPTERES domicilié(e) Aérodrome d'Albertville/Tournon, BP 20060,73202 ALBERTVILLE CEDEX - 73202 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE AERO SERVICE (P.A.S.) est expirée depuis le 4 juin 2017.

SAF HELICOPTERES à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : HELI ALPES , HELIALP , ALPAIR


SAF HELICOPTERES SA à Directoire - Aérodrome d'Albertville/Tournon, BP 20060,73202 ALBERTVILLE CEDEX - 73202 - France - SIREN 328759881


SAF HELICOPTERES - Aérodrome d'Albertville/Tournon, BP 20060,73202 ALBERTVILLE CEDEX - 73202 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 28 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731995 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.